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Marques déposées par UNION DES LABELS AVICOLES DU SUD-EST
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LE SOUVERAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOUVERAIN
UNION DES LABELS AVICOLES DU SUD-EST, (Syndicat interprofessionnel agricole)

Numéro de dépôt :
1479848
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/1998

Présentation de la marque LE SOUVERAIN

Déposée le 20 juillet 1988 par UNION DES LABELS AVICOLES DU SUD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES LABELS AVICOLES DU SUD-EST, (Syndicat interprofessionnel agricole), domicilié(e) Mairie de Montvendre, 26120 CHABEUIL. - France.

La marque LE SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOUVERAIN est expirée depuis le 20 juillet 1998.

UNION DES LABELS AVICOLES DU SUD-EST a également déposé les autres marques suivantes : LOU LAMASTROU , LES ESPILLIERES , LA MANOU


UNION DES LABELS AVICOLES DU SUD-EST, (Syndicat interprofessionnel agricole) - Mairie de Montvendre, 26120 CHABEUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Volailles, OEufs.